← Retour au site

Informations légales · Conformité LCEN

Mentions
légales

Dernière mise à jour : mai 2025

01

Éditeur du site

Raison sociale
NETFORCE
Forme juridique
Société par actions simplifiée (SAS)
Siège social
Centre Commercial Carrefour Balaruc, 34540 Balaruc-le-Vieux, France
SIRET
897 655 197 00027
RCS
897 655 197 R.C.S. Montpellier
Code NAF / APE
7112B — Ingénierie, études techniques
N° TVA intracommunautaire
FR96897655197
02

Directeur de la publication

Directeur de la publication
Laurent MOLLINARI, en qualité de représentant légal de la société NETFORCE
03

Hébergeur

Société
O2Switch
Forme juridique
SARL
Siège social
Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
Site web
Téléphone
04 44 44 60 40
04

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de NETFORCE ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives au droit d'auteur et à la propriété intellectuelle.

Les technologies et produits NETFORCE font l'objet de brevets déposés auprès de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI / WIPO), protégés dans plus de 110 pays, ainsi qu'auprès de l'Office de l'Union Européenne pour la Propriété Intellectuelle (EUIPO).

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, du contenu de ce site, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation préalable et écrite de NETFORCE.

05

Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont fournies à titre indicatif. NETFORCE s'efforce de maintenir ces informations à jour et exactes, mais ne peut garantir l'exhaustivité, la précision ou l'actualité des contenus publiés.

NETFORCE ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site, d'une interruption de service, de la présence de virus ou d'éléments nuisibles sur le site, ou de l'utilisation de liens hypertextes vers des sites tiers.

Les données techniques, certifications et agréments mentionnés sur ce site sont fournis à titre informatif. NETFORCE se réserve le droit de les modifier à tout moment sans préavis.

06

Droit applicable et juridiction

Le présent site et ses mentions légales sont régis par le droit français, notamment la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).

En cas de litige relatif à l'utilisation du site, les tribunaux compétents du ressort de la Cour d'appel de Montpellier seront seuls compétents, sauf disposition légale contraire.